Règlement intérieur

Règlement intérieur Stade Rodez tir à l’arc

 

• I.Admissions – Démissions - Radiations

ARTICLE 1 :

 

Toute demande entraîne l’adhésion formelle et sans réserve aux statuts en vigueur et au présent règlement intérieur du club.

Les adhérents mineurs devront présenter une autorisation parentale ou de leur représentant légal.

Tous les adhérents devront présenter un certificat médical de non contre indications à la pratique du tir à l’arc et ce, chaque année.

Dans le cas où le postulant a déjà fait partie d’un autre club de Tir à l’arc, il devra joindre à sa demande un certificat de radiation délivré par son ancien club.

 

ARTICLE 2 :

 

Le conseil d’administration peut accepter ou refuser purement et simplement l’admission d’un postulant, sans faire connaître les raisons de ses décisions.

Il peut également autoriser le demandeur à fréquenter la salle et le terrain d’entraînement pendant la période qui précède la prise de licence.

 

ARTICLE 3 : 

 

La qualité de membre se perd :

 

1. Par la démission manuscrite.

 

Un certificat de radiation est remis à l’intéressé lorsque celui-ci s’est préalablement acquitté de toutes ses cotisations.

Le certificat est signé par le président et le trésorier.

 

2. 1. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation, après simple mise en demeure adressée par le Trésorier.

Un certificat de démission pourra cependant être délivré au membre radié pour ce motif, lorsqu’il se sera acquitté des cotisations en retard.

2. Par la radiation prononcée pour motif grave par le conseil d’administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications.

 

Toute radiation peut faire l’objet d’un recours à l’Assemblée Générale.

Dans l’attente de l’issue de ce recours, l’entrée des installations du club sont interdites à l’intéressé.

 

2. Cotisations :

ARTICLE 4 :

 

La cotisation annuelle est fixée chaque année par le conseil d’administration dans la limite de l’augmentation (au prorata) des prélèvements de toutes les instances dirigeantes.

Au-delà, l’augmentation fera l’objet d’une validation en assemblée générale.

Cette cotisation est payable d’avance.

Un droit d’entrée est payé par tout adhérent admis.

Ce droit est réduit pour les familles ayant plusieurs membres au club.

Une cotisation réduite à 1 €, sera consentie aux membres actifs non pratiquant* après validation par le conseil d’administration. Elle sera revue chaque année en fonction de l’implication dans le club.

 

*titulaires de diplômes fédéral ou étatique, exerçants bénévolement une fonction régulière d’entraineur au sein du club, dirigeant, arbitre.

3. Administration – Fonctionnement :

ARTICLE 5 :

 

Le conseil d'administration est composé de membres (3 minimum, 12 maximum) élus pour 2 ans par l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale se réunit une fois par an, sur convocation du Président, et chaque fois qu’il le jugera nécessaire.

L’appel des candidatures sera lancé auprès des membres éligibles, 1 mois au moins avant l’Assemblée Générale.

Les candidats aux élections au conseil d’administration, devront faire acte de candidature par écrit auprès du Président du club au plus tard 10 jours avant la date des élections.

Le conseil d’administration se réunit aussitôt et procède à l’élection du bureau, qui comprend :

 

Au minimum :

• Un Président
• Un Secrétaire
• Un Trésorier

 

Au maximum :

• Un Président
• Un Vice-président
• Un Trésorier
• Un Trésorier adjoint
• Un Secrétaire
• Un Secrétaire adjoint

 

Les membres restants du conseil d'administration seront répartis sur les divers postes de responsables (article 6)

Le bureau se réunit en principe, une fois par mois et chaque fois que le Président le jugera nécessaire.

Tout membre du conseil d’administration qui aura manqué à trois séances consécutives, sans excuses acceptées par celui-ci, pourra être considéré comme démissionnaire.

En cas de vacance, Le conseil d’administration pourvoit au remplacement de ses membres.

Leurs pouvoirs prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

ARTICLE 6 :

 

Responsable sportif :

 

Tâches essentielles :

(Pour tous les archers, sauf sport adapté et handisports, s’il existe un responsable désigné de ces catégories)

• Formation et perfectionnement des archers de tous âges 

• Tenue à jour du registre de classement des archers toutes catégories, scores et distinctions obtenus en compétition.

• Calendrier des compétitions et concours particuliers

• Proposition :

• Des candidats, toutes catégories, aux stages de perfectionnement
• Des candidats aux stages d’entraîneurs
• Des archères et archers, toutes catégories, individuellement ou en équipe(s), pour représenter le club aux divers championnats, compétitions officielles de la F.F.T.A. et autres concours particuliers
• Des compétitions qui figureront au calendrier du club

 

ARTICLE 7 :

 

Responsable sportif sport adapté et handisport :

 

Tâches essentielles :

(Pour tous les archers, relevant de ces catégories)

• Formation et perfectionnement des archers de tous âges 

• Tenue à jour du registre de classement des archers toutes catégories, scores et distinctions obtenus en compétition.

• Calendrier des compétitions et concours particuliers

• Proposition :

• Des candidats, toutes catégories, aux stages de perfectionnement
• Des candidats aux stages d’entraîneurs
• Des archères et archers, toutes catégories, individuellement ou en équipe(s), pour représenter le club aux divers championnats, compétitions officielles de la F.F.T.A. et autres concours particuliers
• Des compétitions qui figureront au calendrier du club

 

ARTICLE 8 :

 

Responsable matériel :

 

Tâches essentielles :

• Tenir à jour la liste des inventaires du matériel et équipements du club

• Proposer le remplacement et l’achat de matériel

• Passer les commandes auprès des fournisseurs après accord du conseil d’administration

• Veiller au maintien en état du matériel

• Réserver tout matériel complémentaire nécessaire tel que tables, chaises, auprès des services concernés

• S’occuper des locations éventuelles de matériels, véhicules (sono, camion...)          

 

ARTICLE 9 :

 

Responsable arbitrage :

 

Tâches essentielles :

• Vérifier et mettre en place le pas de tir pour les concours organisés par le club

• Veiller au respect des règlements de tir de la F.F.T.A. et F.I.T.A.

• Mettre en place un planning de l’arbitrage, lors des passages de flèches et tournois interne du club

• Recherche de jeunes arbitres, éveil de nouvelles vocations

 

ARTICLE 10 :

 

Responsable communication :

 

Tâches essentielles :

• Promotion du club vers le public extérieur

• Contacts réguliers avec la presse (réalisation d’articles concernant les résultats sportifs, les manifestations et la vie du club)

• Contacts avec les partenaires, sponsors ……

• Mise à jour du site Internet

• Mise à jour des panneaux d’affichage à la salle

ARTICLE 11 :

 

• LE PRESIDENT dispose des pouvoirs les plus larges pour la bonne administration du club. Les dépenses sont ordonnancées par le Président. L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou, à défaut, par tout autre membre du Conseil d’administration spécialement habilité à cet effet par le conseil.

Le président présente le rapport moral de l’année écoulée à l’Assemblée Générale.

 

• LE VICE-PRESIDENT remplace le Président absent ou empêché.

 

• LE SECRETAIRE assure la conservation des archives, transcrit les procès verbaux et les modifications statutaires.

Assure, la correspondance et les convocations. Il tient à jour, la liste des membres du club.

Il présente l’état des effectifs, toutes catégories hommes et femmes, de l’année écoulée à l’Assemblée Générale.

 

• LE SECRETAIRE ADJOINT, rapporteur de séance, assiste le Secrétaire et le remplace en cas d’absence.

 

• LE TRESORIER, est dépositaire des fonds du club. Il encaisse les cotisations et assure les paiements après accord signé du Président. Les paiements sont effectués par chèques bancaires revêtus de sa signature ou de celle du Président.

Il tient à jour le registre des recettes et des dépenses. Il fait connaître l’état de la caisse aux réunions du Conseil d’administration.

Il met en demeure de payer les membres défaillants.

Il présente à l’assemblée Générale le compte d’exploitation financier de l’année écoulée et le projet prévisionnel des dépenses de l’année suivante.

 

• LE TRESORIER ADJOINT, assiste le trésorier et le remplace lorsque celui ci est absent.

 

ARTICLE 12 :

 

Participations financières du club :

 

Les participations financières du club pour les déplacements des membres du conseil d’administration, des compétiteurs, des personnes en formation, et l’achat de tenues du club seront fixées en début d’année sportive par le conseil d’administration.

Les taux et règles d’attribution, seront affichés à la salle.

 

ARTICLE 13 :

 

Règles de sécurité générales :

 

Toute personne utilisant les installations du club se doit de respecter les règles et consignes de sécurité liées à l’utilisation de local ou terrain à usage collectif et à la pratique du tir à l’arc.

 

Pour parer à tout accident pouvant causer un préjudice corporel aux personnes présentes sur le lieu des tirs, il est obligatoire de 

 

• Ne jamais encocher une flèche ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et autrement qu’en direction de la cible.
• Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
• Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant que la zone de tir (en avant de la ligne de tir) ne soit entièrement libérée.
• Attendre la fin de la volée pour ramasser une flèche tombée hors de portée en avant du pas de tir.
• Ne déposer aucune affaire personnelle entre la ligne de tir et les cibles.
• Attendre le signal d’autorisation de se rendre tous ensemble aux cibles.
• Se tenir toujours à distance suffisante d’un archer en phase de tir pour ne pas risquer de le perturber par un contact inopportun.
• S’assurer que lors du retrait des flèches en cible, personne ne se trouve immédiatement derrière. Attendre son tour en respectant le couloir de sécurité (2 m).
• Déposer les feuilles de marque deux mètres au moins avant la cible.
• Ne pas utiliser de matériel inadapté ou endommagé (flèches trop courtes, corde usagée, repose flèche défectueux…).
• Ne pas se rendre aux cibles avec son arc.
• Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant la séance d’entraînement et encore moins avec des flèches dans son carquois.

Règles de sécurité spécifiques :

 

Obligation de fermer les fenêtres pour tout tir en salle à des distances supérieures à 20 mètres.

Pas de tir fenêtres :

 

• L’utilisation simultanée du pas de tir fenêtre et des pas de tir extérieurs à la salle sont strictement interdits.
• L’utilisation simultanée du pas de tir fenêtre et des pas de tir à plus de 18 mètres dans la salle sont strictement interdits.
• Le tir à travers les fenêtres est strictement réservé aux compétiteurs majeurs et aux compétiteurs mineurs sous la responsabilité de leur entraîneur.
• Avant le début des tirs :

- s’assurer qu’aucun matériel n’est posé devant le pas de tir, effets personnels, chaises, bancs (les déplacer au préalable en arrière des tireurs).

• Déployer la chaîne dans l’entrée devant la porte du petit WC et entre les deux algécos pour interdire l’accès au pas de tir.
• Ouvrir obligatoirement l’écran bois de protection à gauche du pas de tir fenêtre.
• S’assurer du bon fonctionnement des 3 feux intérieurs et des 2 feux extérieurs.              

• Vérifier que le portail extérieur est bien fermé à clef.

 

Si un feu est défectueux le tir depuis les fenêtres est strictement interdit.

 

• Le tir se fera obligatoirement en utilisant le système de feux manuel :    

Feux rouges au pas de tir (feu vert face à l’entrée), tir interdit (déplacement aux cibles ou présence de personnes sur l’aire de tir).

Feux verts au pas de tir (feu rouge face à l’entrée), autorisation de tir après vérification effective de non présence sur l’aire de tir.

• Le tir à travers la fenêtre à l’extrémité gauche du pas de tir intérieur, ne se fera qu’à travers le battant de droite : cette position sera utilisée en priorité par un archer gaucher.
• Le tir à travers la fenêtre à l’extrémité droite du pas de tir intérieur, ne se fera qu’à  travers le battant de gauche : cette position sera utilisée en priorité par un archer droitier.

 

Pas de tir auvent :

 

Pour le pas de tir « Auvent », vu le peu de recul en arrière du pas de tir, une attention toute particulière devra être portée, sur la non perturbation du tir des archers par le matériel posé et les archers ayant fini de tirer.

Seuls sont acceptés sur ce pas de tir, les archers et les entraîneurs.

Lors de cette utilisation, la chaîne rouge et blanche sera systématiquement déployée en travers de la porte d’accès aux pas de tir extérieurs.

 

ARTICLE 14 :

 

Transport de licenciés par des bénévoles :

 

Lorsqu’un bénévole utilise son véhicule personnel, il n’existe aucune réglementation particulière dans le cadre de l’activité d’une association sportive.

Il va de soi que le conducteur doit avoir souscrit une assurance, couvrant au minium les conséquences des dommages causés aux tiers par sa conduite (article L.211-1 du Code des assurances), et respecter scrupuleusement le Code de la route.

De même le conducteur doit être en possession d’un permis de conduire valide et son véhicule en bon état de fonctionnement (contrôle technique à jour).

Le conducteur doit notamment veiller personnellement au respect de l’obligation de porter la ceinture de sécurité à l’avant comme à l’arrière (article R.412-2 du Code de la route). 
En cas d’accident de la circulation, à l’occasion d’un transport d’enfants par un bénévole, c’est la responsabilité civile du conducteur qui est engagée en raison des dommages corporels et matériels ainsi provoqués. 
 

ARTICLE 15 :

 

Discipline et règles à observer :

 

L’adhérent s’engage à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application des statuts et règlements.

 L’adhérent s’engage à se rendre disponible, dans la mesure du possible, pour aider les responsables à l’installation du terrain lors des compétitions et concours particuliers, ainsi que pour toutes les actions de promotion et de démonstrations de Tir à l’Arc.

Tout adhérent s’engage à maintenir les installations en état, à participer à leur entretien (nettoyage, rangement…) et à informer les membres du conseil d’administration de toute dégradation constatée ou occasionnée.

Tout archer au pas de tir se doit de porter une tenue de sport (chaussures et vêtements ajustés).

Les séances hebdomadaires d'entrainement prédéfinies sont exclusivement réservées aux archers concernés.

Tout archer autorisé à venir s’entraîner individuellement, ne doit pas empiéter sur ces horaires pour ne pas perturber leur bon fonctionnement.

 

ARTICLE 16 :

 

Règles d’attribution permanente des clefs des installations :

 

L’attribution à un archer, d’une ou plusieurs clefs donnant accès aux différentes installations du S.R.O. Tir à l’arc, se fera selon les règles énoncées ci dessous et après accord unanime des membres du conseil d'administration.

Ce même conseil pourra à tout moment, sans préavis ni justification demander la restitution de la clef en échange de la caution versée.

L'archer devra être majeur et justifier d'au moins 1 an de licence au club de Rodez.

Le nombre de clefs étant limité, elles seront attribuées dans l'ordre suivant :

 

Membres du conseil d’administration.

Entraîneurs diplômés (B.E., entraîneur) et archers encadrants des séances d’entraînement au sein du club.

Compétiteurs certifiés.

 

L’archer concerné signera un contrat de mise à disposition et versera une caution qui lui sera rendue lors de la restitution de la clef.

 

ARTICLE 17 :

 

Valorisation du bénévolat :

 

Catégories d’activités et tarifs horaires à appliquer :

 

Activité Dirigeant	Activité Entraîneur et Formation fédérale		Activité Main d’œuvre	Trajets
30 €	DEJEPS ou équivalent.	25 €	12 €	12 €
	Brevet d’état ou Entraîneur 2 (fédéral)	21 €
	Entraîneur 1 (fédéral). Formation Entraîneur 2 (fédéral).	17 €
	Assistant Entraîneur. Formation Entraîneur 1 (fédéral). Formation Arbitre (1ère partie).	14 €

 

 

Le présent « règlement intérieur » a été accepté à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 2 septembre 2022 et ne pourra être modifié que par une autre Assemblée Générale.